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Marques déposées par DOMAINE ROGER SABONTODO
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CHAPELLE DE MAILLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DE MAILLAC
DOMAINE ROGER SABON, SCEA

Numéro de dépôt :
3732210
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2020
CHAPELLE DE MAILLAC de DOMAINE ROGER SABON

Présentation de la marque CHAPELLE DE MAILLAC

Déposée le 21 avril 2010 par DOMAINE ROGER SABONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE DE MAILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est DOMAINE ROGER SABONTODO domicilié(e) 6 AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 708 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ROGER SABON domicilié(e) 6 AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque CHAPELLE DE MAILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DE MAILLAC est expirée depuis le 21 avril 2020.

DOMAINE ROGER SABON a également déposé les autres marques suivantes : LE SABOUNET , RHONE BY ROGER SABON , LES OLIVETS , LE MONTBUISSON , LE SECRET DES SABON , LIRAC BY ROGER SABON , L'OLLIVIERE , ROGER SABON


DOMAINE ROGER SABON, SCEA - 6 AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 317708436


DOMAINE ROGER SABON - 6 AVENUE IMPERIALE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.